Grillvorrichtung

Brevet européen · EP0407954 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0407954
Numéro de demande
EP90113129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
22 sept. 1993
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 37/04 (2006.01)
Priorité
DE A 3923015 12.07.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Ottilia Hertel KG

Steinbachstrasse 8, D-W-8676 Schwarzenbach/Saale, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Bahnhofstrasse 58, 8001 Zürich

Inventeur

Hertel, Max

Schwarzenbach/Saale Martinlam., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.