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Brevet européen · EP0408121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408121
Numéro de demande
EP90201799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
14 juin 1995
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 41/29 (1995.01)
H05B 41/392 (2006.01)
Priorité
US A 377499 10.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 31 juil. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Philips Electronics North America Corporation

100 East 42nd Street, New York/NY, US

Inventeur

Erhardt, Robert Alexander

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Szuba, Stefan

NL-5656 AA Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.