Appareil d'extrusion continue

Brevet européen · EP0408259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408259
Numéro de demande
EP90307386
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
1 juin 1994
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21C 23/00 (2006.01)
B21C 23/21 (2006.01)
Priorité
GB A 8915769 10.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 31 mai 1999

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1999

  3. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  4. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

B.W.E. Limited

Beaver Road, Industrial Estate, Ashford/Kent, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Hawkes, Daniel John

Ashford, Kent TN23 1SH, GB

Jones, Phillip Andrew

Ashford, Kent TN23 3JH, GB

Anderson, Douglas Edward

Canterbury, Kent CT29DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.