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Brevet européen · EP0408322 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408322
Numéro de demande
EP90307555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1990
Publié
16 janv. 1991
Délivré
24 nov. 1993
Radié
24 nov. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C09B 69/02 (2006.01)
C09B 23/02 (2006.01)
Priorité
US A 377671 10.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 14 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994

Parties

Titulaire

The Mead Corporation

Courthouse Plaza Northeast, Dayton/OH, US

Inventeur

Shanklin, Michael Samuel

Miamisburg, Ohio 45342, US

Gottschalk, Peter

Centerville, Ohio 45459, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.