Fabrication de carton ondule

Brevet européen · EP0408623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408623
Numéro de demande
EP89903961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1989
Publié
23 janv. 1991
Délivré
20 oct. 1993
Radié
31 mars 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B31F 1/28 (2006.01)
D21H 27/40 (2006.01)
B32B 29/08 (2006.01)
Priorité
AU A 7541/88 31.03.1988
AU A 7878/88 22.04.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000128 29.03.1989
Publication PCT
WO1989/009127 05.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  2. 29 déc. 2000

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Amcor Limited, Southgate Tower East 40 City Rd., South Melbourne/Victoria, Australie → Amcor Limited, 679 Victoria Street, Abbotsford, Victoria 3067, Australie

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  3. 30 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

  4. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Amcor Limited

679 Victoria Street, Abbotsford, Victoria 3067, AU

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

McKinlay, Peter Robert

Doncaster, VIC 3108, AU

Shaw, Neil William

Ivanhoe, VIC 3079, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.