Doppelrohrstossdämpfer
Brevet européen · EP0408631 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0408631
- Numéro de demande
- EP89904258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1989
- Publié
- 23 janv. 1991
- Délivré
- 9 oct. 1991
- Radié
- 9 oct. 1991
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F16F 9/46 (2006.01)F16F 9/50 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8800882 06.04.1988
- Demande PCT
- PCT/NL1989/000016 03.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/009891 19.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 nov. 1991
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1991
Parties
Inventeur
De Kock, Cornelis
NL-3262 GP Oud-Beijerland, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.