Bogenablage für Rotationsquerschneider

Brevet européen · EP0408893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408893
Numéro de demande
EP90111140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1990
Publié
23 janv. 1991
Délivré
7 oct. 1992
Radié
30 juin 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 29/24 (2006.01)
B65H 29/68 (2006.01)
B65H 29/66 (2006.01)
Priorité
DE U 8907553 21.06.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2001

  2. 13 nov. 1992

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1992

Parties

Titulaire

Vits-Maschinenbau GmbH

Winkelsweg 172-174, D-40764 Langenfeld, DE

Mandataire

Schmauder & Wann Patentanwaltsbüro

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

Von Kwiatkowski, Kurt, Dr.

W-5300 Bonn, DE

Viertel, Helmut

W-4000 Düsseldorf, DE

Gorissen, Erich

W-5653 Leichlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.