Faltbare Kunststoff-Flasche

Brevet européen · EP0408929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0408929
Numéro de demande
EP90111947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
23 juin 1990
Publié
23 janv. 1991
Délivré
23 déc. 1992
Radié
30 juin 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 1/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2750/89 20.07.1989
CH A 3797/89 19.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

  2. 28 nov. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997

  3. 29 janv. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.