Faltbare Kunststoff-Flasche
Brevet européen · EP0408929 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0408929
- Numéro de demande
- EP90111947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 23 juin 1990
- Publié
- 23 janv. 1991
- Délivré
- 23 déc. 1992
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2750/89 20.07.1989CH A 3797/89 19.10.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 28 nov. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1997
- 29 janv. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.