Dispositif de filtration

Brevet européen · EP0409024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0409024
Numéro de demande
EP90113011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1990
Publié
23 janv. 1991
Délivré
26 janv. 1994
Radié
31 juil. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
CH A 2738/89 21.07.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  2. 15 mars 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Poulin, Jean-Marc

CH-1373 Chavornay

Schmidely, Hervé

CH-1870 Monthey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.