Waage mit Lenkerparallelführung
Brevet européen · EP0409058 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0409058
- Numéro de demande
- EP90113217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 1990
- Publié
- 23 janv. 1991
- Délivré
- 3 févr. 1993
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3923808 19.07.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 15 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Müller, Rudolf
W-3406 Bovenden 1, DE
Fleischer, Peter
W-3400 Göttingen, DE
Martens, Veronika
W-3406 Bovenden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.