Kniegelenksprothese
Brevet européen · EP0409877 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0409877
- Numéro de demande
- EP89904644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1989
- Publié
- 30 janv. 1991
- Délivré
- 10 févr. 1993
- Radié
- 30 avr. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8801311 11.04.1988
- Demande PCT
- PCT/SE1989/000193 11.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/009578 19.10.1989
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
- 31 mars 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Albrektsson, Björn
S-436 43 Askim, SE
Wennberg, Stig
S-424 57 Angered, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.