Kniegelenksprothese

Brevet européen · EP0409877 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0409877
Numéro de demande
EP89904644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1989
Publié
30 janv. 1991
Délivré
10 févr. 1993
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
SE A 8801311 11.04.1988
Demande PCT
PCT/SE1989/000193 11.04.1989
Publication PCT
WO1989/009578 19.10.1989
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 31 mars 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Albrektsson, Björn

S-436 43 Askim, SE

Wennberg, Stig

S-424 57 Angered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.