EXPRESSION D'EDULCORANTS PROTEIQUES DANS LA LEVURE

Brevet européen · EP0409928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0409928
Numéro de demande
EP90901037
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 déc. 1989
Publié
30 janv. 1991
Délivré
21 mai 1997
Radié
31 déc. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/29 (2006.01)
C12N 15/81 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
C07H 21/04 (2006.01)
A23L 1/236 (2006.01)
Priorité
US 291456 29.12.1988
Demande PCT
PCT/KR1989/000013 29.12.1989
Publication PCT
WO1990/007580 12.07.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  2. 30 mai 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

  3. 30 mai 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1997

Parties

Inventeur

CHO, Joong, Myung

Concord, CA 94521, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.