Véhicue avec chasse variable de la roue directrice
Brevet européen · EP0409938 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0409938
- Numéro de demande
- EP90901736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1990
- Publié
- 30 janv. 1991
- Délivré
- 8 déc. 1993
- Radié
- 31 janv. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 21/00 (2006.01)B62K 25/00 (2006.01)B62D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8901323 30.01.1989
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000018 29.01.1990
- Publication PCT
- WO1990/008687 09.08.1990
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 14 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1994
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.