Biradiale Säge
Brevet européen · EP0410195 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0410195
- Numéro de demande
- EP90113052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 1990
- Publié
- 30 janv. 1991
- Délivré
- 21 déc. 1994
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/14 (2006.01)B27B 19/00 (2006.01)B23D 61/02 (2006.01)
- Priorité
- US A 383722 24.07.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Slocum, D. Barclay
Eugene, Oregon 972401, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.