Biradiale Säge

Brevet européen · EP0410195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0410195
Numéro de demande
EP90113052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1990
Publié
30 janv. 1991
Délivré
21 déc. 1994
Radié
31 juil. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/14 (2006.01)
B27B 19/00 (2006.01)
B23D 61/02 (2006.01)
Priorité
US A 383722 24.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Slocum, D. Barclay

Eugene, Oregon 972401, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.