Evaporateur à couche mince

Brevet européen · EP0410558 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0410558
Numéro de demande
EP90303174
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 1990
Publié
30 janv. 1991
Délivré
24 mai 1995
Radié
31 mars 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 1/22 (2006.01)
Priorité
JP A 194529/89 26.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Yamasaki, Tadashige

Minato-ku, Osaka 552, JP

Handa, Hirotoshi

Onoe-cho, Kakogawa 675, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.