Joint d'étanchéité gonflable à l'eau

Brevet européen · EP0410669 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0410669
Numéro de demande
EP90308043
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 1990
Publié
30 janv. 1991
Délivré
21 avr. 1993
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/68 (2006.01)
C08L 23/22 (2006.01)
Priorité
JP A 196039/89 28.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

C.I. Kasei Co., Ltd.

C.I. Kasei Co., Ltd

18-1 Kyobashi 1-chome, Chuo-ku/Tokyo-to, JP

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Otsuka, Eiichi

Konosu-shi, Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.