PHOTOSTABILISANTS REACTIFS A AMINE INHIBEE

Brevet européen · EP0410970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0410970
Numéro de demande
EP89902901
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 1989
Publié
6 févr. 1991
Délivré
14 août 1996
Radié
28 févr. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08K 5/3435 (2006.01)
C07D 211/56 (2006.01)
C07D 211/92 (2006.01)
C07D 211/60 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US1989/000604 13.02.1989
Publication PCT
WO1990/009408 23.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

  2. 15 août 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

  3. 15 août 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Elf Atochem North America, Inc.

ELF ATOCHEM NORTH AMERICA, INC.

2000 Market Street, Philadelphia Pennsylvania 19102-3222, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KAZMIERCZAK, Robert, T.

Williamsville, NY 14221, US

MAC LEAY, Ronald, E.

Williamsville, NY 14221, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.