Dispositif et procédé pour la détermination qualitative et quantitative rapide de la présence d'un ligano réactif dans un fluide
Brevet européen · EP0410998 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0410998
- Numéro de demande
- EP89904571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 1989
- Publié
- 6 févr. 1991
- Délivré
- 21 déc. 1994
- Radié
- 30 avr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 33/543 (2006.01)G01N 33/52 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8805668 28.04.1988
- Demande PCT
- PCT/FR1989/000156 06.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/010564 02.11.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Titulaire
Inventeur
Marchand, Joseph
F-30130 Pont-Saint-Esprit, FR
Toledano, Jacques
F-75020 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.