Dispositif et procédé pour la détermination qualitative et quantitative rapide de la présence d'un ligano réactif dans un fluide

Brevet européen · EP0410998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0410998
Numéro de demande
EP89904571
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1989
Publié
6 févr. 1991
Délivré
21 déc. 1994
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/543 (2006.01)
G01N 33/52 (2006.01)
Priorité
FR A 8805668 28.04.1988
Demande PCT
PCT/FR1989/000156 06.04.1989
Publication PCT
WO1989/010564 02.11.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Marchand, Joseph

F-30130 Pont-Saint-Esprit, FR

Toledano, Jacques

F-75020 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.