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Brevet européen · EP0411086 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411086
Numéro de demande
EP90902752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 févr. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
10 août 1994
Radié
18 févr. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H04N 1/393 (2006.01)
Priorité
AT A 374/89 20.02.1989
Demande PCT
PCT/AT1990/000017 19.02.1990
Publication PCT
WO1990/009717 23.08.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 22.02.2010

  2. 30 juin 2000

    Transféré

    Titulaire
    4You Software Entwicklungs- und, Vertriebsgesellschaft m.b.H., Griesgasse 14a, Ried im Innkreis, Autriche → Olympus Optical Co. (Europa) GmbH, Wendenstrasse 14-16, 20097 Hamburg, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  3. 30 juin 2000

    Transféré

    Titulaire
    Olympus Optical Co. (Europa) GmbH, Wendenstrasse 14-16, 20097 Hamburg, Allemagne → Olympus Optical Company Limited, 43-2, 2-chome, Hatagaya, Shibuya-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

  4. 30 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Kühberger, Franz

A-4906 Eberschwang, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.