Ventil für eine Aerosoldose

Brevet européen · EP0411097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411097
Numéro de demande
EP90903370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
13 oct. 1993
Radié
29 févr. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/44 (2006.01)
B65D 83/24 (2006.01)
Priorité
CH A 716/89 27.02.1989
Demande PCT
PCT/EP1990/000264 17.02.1990
Publication PCT
WO1990/009936 07.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1996

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Givaudan-Roure (International) S.A., Vernier-Genève

Patentdienst Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Arieh, Simon

CH-1208 Genève

Courvoisier, Guy

CH-1298 Céligny

Souliere, Pierre

F-01630 Sergy, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.