Brille

Brevet européen · EP0411130 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411130
Numéro de demande
EP89909052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1989
Publié
6 févr. 1991
Délivré
1 mars 1995
Radié
2 août 2009
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G02C 11/02 (2006.01)
Priorité
JP U 14808/89 10.02.1989
JP U 62052/89 29.05.1989
Demande PCT
PCT/JP1989/000801 03.08.1989
Publication PCT
WO1990/009612 23.08.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 août 2009

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 10.08.2009

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Washi Kosan Co., Ltd.

Washi Kosan Co., Ltd

4654, Ohiroto, Aoyagi-cho, Soka-shi/Saitama, JP

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Ono, Kotaro

Fukui 910, JP

Murai, Masaru

Fukui 910, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.