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Brevet européen · EP0411157 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411157
Numéro de demande
EP90903412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
22 mai 1996
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 491/107 (2006.01)
C07D 495/10 (2006.01)
C07D 517/10 (2006.01)
G03C 1/685 (2006.01)
*C07D 491/107 (2006.01)
*C07D 495/10 (2006.01)
*C07D 517/10 (2006.01)
Priorité
JP 48944/89 28.02.1989
JP 48945/89 28.02.1989
Demande PCT
PCT/JP1990/000248 27.02.1990
Publication PCT
WO1990/010007 07.09.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 juil. 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, Postfach, 8330 Pfäffikon ZH

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1996

  3. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Otsuka Kagaku Kabushiki Kaisha

OTSUKA KAGAKU KABUSHIKI KAISHA

2-27, Ote-dori 3-chome Chuo-ku, Osaka-shi Osaka-fu 540, JP

Mandataire

Werner Bruderer Patentanwalt

8330 Pfäffikon ZH

Inventeur

MIYASHITA, Akira

Saitama-ken 362, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.