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Brevet européen · EP0411234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411234
Numéro de demande
EP89870122
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1989
Publié
6 févr. 1991
Délivré
25 janv. 1995
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Rectifié

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  3. 12 avr. 2001

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    Reglomat AG, Hauptstrasse 22, 9042 Speicher

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2001

  4. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Belgian Electronic Research ''B.E.R.'', Société Anonyme

13, rue des Quatre Grands, Seraing (Jemeppe), BE

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Mousset, André

B-4375 Faimes, BE

Raskin, Hubert

B-4240 Saint-Georges, BE

Preneur de licence

Reglomat AG

Hauptstrasse 22, 9042 Speicher

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.