Substituierte Dioxanderivate

Brevet européen · EP0411676 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411676
Numéro de demande
EP90117463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 1988
Publié
6 févr. 1991
Délivré
15 juin 1994
Radié
31 janv. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 319/12 (2006.01)
C07D 317/14 (2006.01)
C07D 317/22 (2006.01)
A01N 43/28 (2006.01)
Priorité
CH A 177/87 19.01.1987
Divisionnaire de
EP88810011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Karrer, Friedrich, Dr.

CH-4800 Zofingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.