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Brevet européen · EP0411803 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411803
Numéro de demande
EP90307994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
21 sept. 1994
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B07B 1/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8917893 04.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 31 oct. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ECC International Limited

John Keay House, St. Austell/Cornwall, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Jones, Thomas Richard

St. Austell, Cornwall PL25 4BJ, GB

Phillips, Reginald Leyland

St. Austell, Cornwall PL25 3JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.