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Brevet européen · EP0411849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0411849
Numéro de demande
EP90308310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
25 août 1993
Radié
25 août 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01C 19/56 (2006.01)
G01P 9/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8917223 29.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993

Parties

Titulaire

British Aerospace Public Limited Company

Farnborough Aerospace Centre P.O. Box 87, Farnborough/Hants, GB

Inventeur

Varnham, Malcolm P.

Stevenage, Herts SG1 2DA, GB

Hodgins, Diana

Stevenage, Herts SG1 2DA, GB

Norris, Timothy S.

Stevenage, Herts SG1 2DA, GB

Thomas, Hugh D.

Stevenage, Herts SG1 2DA, GB

Day, Charles

Stevenage, Herts SG1 2DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.