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Brevet européen · EP0412050 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0412050
Numéro de demande
EP90810481
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1990
Publié
6 févr. 1991
Délivré
20 déc. 1995
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/19 (2006.01)
Priorité
GB 8915414 05.07.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, CH-4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 29 déc. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Odink, Karel Gerrit, Dr.

CH-4310 Rheinfelden

Tarcsay, Lajos, Dr.

D-7889 Grenzach-Wyhlen, DE

Brüggen, Josef, Dr.

CH-4125 Riehen

Wiesendanger, Walter

CH-4147 Aesch

Cerletti, Nico, Dr.

CH-4103 Bottmingen

Sorg, Clemens, Prof., Dr.

D-4400 Münster, DE

DeWolf-Peeters, Christiane, Prof., Dr.

B-3386 Bekkevoort, BE

Delabie, Jan, Dr.

B-8510 Marke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.