Dent pour excavateur

Brevet européen · EP0412186 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0412186
Numéro de demande
EP89114753
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1989
Publié
13 févr. 1991
Délivré
8 mars 1995
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/28 (2006.01)
E02F 3/40 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Emrich, Robert K.

Portland Oregon 97223, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.