Dent pour excavateur
Brevet européen · EP0412186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0412186
- Numéro de demande
- EP89114753
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 1989
- Publié
- 13 févr. 1991
- Délivré
- 8 mars 1995
- Radié
- 31 août 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/28 (2006.01)E02F 3/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 13 avr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Emrich, Robert K.
Portland Oregon 97223, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.