Cellule dynamométrique enveloppée insensible au moment
Brevet européen · EP0412325 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0412325
- Numéro de demande
- EP90113659
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 1990
- Publié
- 13 févr. 1991
- Délivré
- 21 juil. 1993
- Radié
- 16 juil. 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US A 391461 09.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.07.2010
- 31 août 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Hamilton, Michael N.
Westland, Michigan 48185, US
Stolz, Edwin J.
Westerville, Ohio 43081, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.