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Brevet européen · EP0412522 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0412522
Numéro de demande
EP90115203
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 1990
Publié
13 févr. 1991
Délivré
28 juil. 1993
Radié
31 août 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63F 9/02 (2006.01)
Priorité
JP A 205365/89 08.08.1989
JP A 205366/89 08.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1993

Parties

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Sato, Yoshinori

Kawasaki-shi, Kanagawa-ken, JP

Yabushita, Tatsuhisa

Tokyo, JP

Mieda, Yoshihiro

Tokyo, JP

Kobayashi, Hiroyuki

Tokyo, JP

Tanabe, Yasufumi

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Watanabe, Satoshi

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Oguri, Hideyo

Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.