Distributeur d'aérosol

Brevet européen · EP0412648 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0412648
Numéro de demande
EP90307364
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 1990
Publié
13 févr. 1991
Délivré
16 juin 1993
Radié
31 juil. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
B65D 83/14 (2006.01)
Priorité
GB A 8917775 03.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2002

  2. 27 mars 1997

    Transféré

    Titulaire
    United Kingdom Atomic, Energy Authority, Harwell Laboratory, Harwell/Oxon, Royaume-Uni → AEA Technology plc, 329 Harwell, Didcot, Oxfordshire OX11 0RA, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1997

  3. 30 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993

Parties

Titulaire

AEA Technology plc

329 Harwell, Didcot, Oxfordshire OX11 0RA, GB

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Pritchard, John Nigel

Kings Langley/Herts, GB

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