Phosphorverbindungen
Brevet européen · EP0412936 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0412936
- Numéro de demande
- EP90810584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 1990
- Publié
- 13 févr. 1991
- Délivré
- 14 déc. 1994
- Radié
- 31 août 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 9/6564 (2006.01)C07F 9/12 (2006.01)C07F 9/18 (2006.01)C08K 5/523 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2923/89 09.08.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2005
- 15 sept. 2000
Transféré
- Titulaire
- Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Vantico AG, Klybeckstrasse 200, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000
- 15 mai 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel → Ciba Specialty Chemicals Holding Inc., Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 31 oct. 1996
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Ciba SC Holding AG, Klybeckstrasse 141, 4057 Basel
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1996
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.