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Brevet européen · EP0412976 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0412976
- Numéro de demande
- EP89904633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 1989
- Publié
- 20 févr. 1991
- Délivré
- 3 nov. 1993
- Radié
- 3 nov. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E03F 7/06 (2006.01)
- Priorité
- SE A 8801346 12.04.1988
- Demande PCT
- PCT/SE1989/000203 12.04.1989
- Publication PCT
- WO1989/009858 19.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 15 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993
Parties
Titulaire
Inventeur
Ling, Rolf
S-134 00 Gustavsberg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.