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Brevet européen · EP0413022 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413022
Numéro de demande
EP90904166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 févr. 1990
Publié
20 févr. 1991
Délivré
14 déc. 1994
Radié
28 févr. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 3/26 (2006.01)
Priorité
US A 308165 08.02.1989
Demande PCT
PCT/US1990/000556 02.02.1990
Publication PCT
WO1990/009323 23.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998

  2. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Manville Corporation

Ken-Caryl Ranch P.O. Box 5108, Denver/CO, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Schuster, Richard Lee

Monroe, LA 71203, US

Dampier, Lawrence Clayton

Monroe, LA 71201, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.