Zyklische Acetale
Brevet européen · EP0413162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0413162
- Numéro de demande
- EP90113820
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 1990
- Publié
- 20 févr. 1991
- Délivré
- 16 avr. 1997
- Radié
- 31 juil. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 493/04 (2006.01)A24B 15/40 (2006.01)A23L 1/226 (2006.01)A23G 3/00 (2006.01)*C07D 493/04 (2006.01)
- Priorité
- US 395628 18.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2003
- 30 avr. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Eilerman, Robert G.
Merrick, N.Y. 11566, US
Christenson, Philip A.
Midland Park, N.J. 07432, US
Yurecko, John M., Jr.
Dayton, N.J. 08810, US
Mild, Frank
Westwood, N.J. 07675, US
Kucharski, Peter E.
Yardley, Pennsylvania 19067, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.