Strukturelle Säule und Turm

Brevet européen · EP0413409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413409
Numéro de demande
EP90303333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 mars 1990
Publié
20 févr. 1991
Délivré
1 juin 1994
Radié
1 juin 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F28C 1/00 (2006.01)
Priorité
US A 392448 14.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 30 nov. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1998

  3. 15 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Baltimore Aircoil Company, Inc.

7595 Montevideo Road, Jessup/MD, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Bardo, Charles J.

Fort Worth, Texas 76109, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.