Tresseuse

Brevet européen · EP0413658 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413658
Numéro de demande
EP90810589
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 1990
Publié
20 févr. 1991
Délivré
22 déc. 1993
Radié
31 août 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04C 3/40 (2006.01)
Priorité
CH A 3008/89 17.08.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Charles Maillefer

1164 Buchillon

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Maillefer, Charles

CH-1164 Buchillon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.