Buttersäurederivate

Brevet européen · EP0413666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413666
Numéro de demande
EP90810603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 1990
Publié
20 févr. 1991
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 53/21 (2006.01)
C07C 69/63 (2006.01)
C07C 233/00 (2006.01)
A01N 37/18 (2006.01)
Priorité
CH A 3012/89 18.08.1989
CH A 727/90 07.03.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Maienfisch, Peter, Dr.

CH-4147 Aesch

Steiner, Eginhard, Dr.

CH-4414 Füllinsdorf

Böger, Manfred

D-7858 Weil am Rhein 5, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.