Couvercle moule par injection

Brevet européen · EP0413701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413701
Numéro de demande
EP89904459
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1989
Publié
27 févr. 1991
Délivré
17 mai 1995
Radié
31 mars 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/00 (2006.01)
H01M 2/12 (2006.01)
H01M 2/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8810651 05.05.1988
Demande PCT
PCT/US1989/001365 31.03.1989
Publication PCT
WO1989/011164 16.11.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

  2. 30 juin 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Duracell International Inc.

37 A Street, Needham/MA, US

Mandataire

Dr. Kurt F. Büchel Patentanwalt

9495 Triesen, LI

Inventeur

Pope, Peter James

Balcombe Sussex RH17 6LN, GB

Willis, Richard Bryn (-Owen)

Pulborough West Sussex, GB

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