Procédé et machine de soudage sous pression à froid

Brevet européen · EP0413790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413790
Numéro de demande
EP90903613
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
2 mars 1994
Radié
31 mars 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23K 20/02 (2006.01)
B23K 37/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8904859 03.03.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000323 02.03.1990
Publication PCT
WO1990/009862 07.09.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

B.W.E. Limited

Beaver Road, Industrial Estate, Ashford/Kent, GB

Mandataire

John P. Munzinger Ingénieur-conseil

1254 Jussy (Genève)

Inventeur

Hawkes, Daniel John

Ashford TN26 1HL, GB

Webb, Leslie John

Ashford TN23, GB

Anderson, Douglas Edward

Canterbury/Kent CT2 9DX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.