Magnetventil

Brevet européen · EP0413960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413960
Numéro de demande
EP90113736
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
31 mars 1993
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 13/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3927637 22.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 14 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Spalt, Wolfgang, Dipl.-Ing.

W-7144 Asperg, DE

Mayer, Günter

W-7141 Murr, DE

Frözschl, Erwin, Dipl.-Ing.

W-7014 Kornwestheim, DE

Meier, Rolf, Dipl.-Ing.

W-7000 Stuttgart 31, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.