Gleichstromlichtbogenofen

Brevet européen · EP0413970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0413970
Numéro de demande
EP90113995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
15 sept. 1993
Radié
31 juil. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 7/06 (2006.01)
F27D 11/08 (2006.01)
Priorité
CH A 3027/89 21.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1999

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Bochsler, Walter

CH-8800 Thalwil

Eterovic, Ante

CH-5430 Wettingen

Stenkvist, Sven Einar

CH-5200 Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.