Verfahren zur Bildung eines Prädiktionsbildes
Brevet européen · EP0414016 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0414016
- Numéro de demande
- EP90115011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 1990
- Publié
- 27 févr. 1991
- Délivré
- 28 juin 1995
- Radié
- 31 août 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/32 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3927516 21.08.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003
- 15 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Stiller, Christoph, Dipl.-Ing.
D-5100 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.