Antimikrobizides Gemisch
Brevet européen · EP0414309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0414309
- Numéro de demande
- EP90202222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 1990
- Publié
- 27 févr. 1991
- Délivré
- 31 janv. 1996
- Radié
- 31 janv. 1996
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01N 31/04 (2006.01)
- Priorité
- US A 396875 22.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.