Datennetz mit Lichtwellenleitern

Brevet européen · EP0414333 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0414333
Numéro de demande
EP90250215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
22 févr. 1995
Radié
31 août 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/16 (2006.01)
Priorité
DE A 3928116 25.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Scintilla AG, Direktion, Postfach 632, 4501 Solothurn

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 13 avr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1995

Parties

Titulaire

ANT Nachrichtentechnik GmbH

Gerberstrasse 33, D-71522 Backnang, DE

Mandataire

Scintilla AG

Scintilla AG, Direktion

Postfach 632, 4501 Solothurn

Inventeur

Kohn, Ulrich, Dipl.-Ing.

D-7151 Grosserlach, DE

Ludwig, Reinhold, Dipl.-Ing.

D-1000 Berlin 41, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.