Führung und Abdeckung für einen Drucker
Brevet européen · EP0414371 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0414371
- Numéro de demande
- EP90307752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1990
- Publié
- 27 févr. 1991
- Délivré
- 26 avr. 1995
- Radié
- 26 avr. 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B41J 29/13 (2006.01)B41J 13/14 (2006.01)B41J 11/48 (2006.01)B41J 11/62 (2006.01)
- Priorité
- IT A 6771189 21.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 15 juin 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Ricca, Aldo
I-10086 Rivarolo Canavese, IT
Marangon, Renato
I-10013 Borgofranco d'Ivrea, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.