Compositions pharmaceutiques de type pâtes à l'eau

Brevet européen · EP0414605 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0414605
Numéro de demande
EP90402327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
26 mai 1993
Radié
21 août 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 45/06 (2006.01)
A61K 33/30 (2006.01)
A61K 7/48 (2000.01)
Priorité
FR A 8911172 23.08.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 23.08.2010

  2. 14 juil. 2006

    Transféré

    Titulaire
    The Boots Company PLC, 1 Thane Road West, Nottingham/Notts, Royaume-Uni → Reckitt Benckiser Healthcare International Limited, 103-105 Bath Road, Slough, Berkshire SL1 3UH, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  3. 14 juil. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Reckitt Benckiser Healthcare International Limited, 103-105 Bath Road, Slough, Berkshire SL1 3UH, Royaume-Uni → Reckitt & Colman (Overseas) Limited, 103-105 Bath Road, Slough, Berkshire SL1 3UH, Royaume-Uni

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  4. 31 janv. 1997

    Transféré

    Titulaire
    ROUSSEL-UCLAF, 35, boulevard des Invalides, Paris 7e, France → The Boots Company PLC, 1 Thane Road West, Nottingham/Notts, Royaume-Uni

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  5. 31 janv. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1997

  6. 15 juil. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Reckitt & Colman (Overseas) Limited

103-105 Bath Road, Slough, Berkshire SL1 3UH, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Enjolras, Odile

F-92190 Meudon, FR

Noel, Hugues

F-95120 Ermont, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.