Fixpunktbefestigung an einer Rohrleitung

Brevet européen · EP0414641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0414641
Numéro de demande
EP90810615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 1990
Publié
27 févr. 1991
Délivré
7 janv. 1993
Radié
15 août 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 47/02 (2006.01)
F16L 3/16 (2006.01)
F16L 7/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3098/89 25.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 août 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.08.2010

  2. 15 févr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Geberit AG

Schachenstrasse 77, 8645 Jona

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Häsler, Heinz

CH-8645 Jona

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