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Brevet européen · EP0414689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0414689
Numéro de demande
EP89902719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1989
Publié
6 mars 1991
Délivré
7 déc. 1994
Radié
7 déc. 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C12N 15/86 (2006.01)
A61K 39/275 (2006.01)
Priorité
AU A 6721/88 12.02.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000055 10.02.1989
Publication PCT
WO1989/007644 24.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Commonwealth Scientific and Industrial Research Organization

Limestone Avenue, Campbell/ACT, AU

Inventeur

Boyle, David Bernard

Leopold, VIC 3224, AU

Kumar, Sharad

Herne Hill, VIC 3218, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.