FERNMELDEANLAGE

Brevet européen · EP0414845 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0414845
Numéro de demande
EP90902657
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
21 févr. 1996
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/72 (2006.01)
Priorité
GB 8901756 27.01.1989
GB 8901823 27.01.1989
Demande PCT
PCT/GB1990/000120 26.01.1990
Publication PCT
WO1990/009073 09.08.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 29 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1996

Parties

Inventeur

DUDEK, Michael, T.

Agoura, CA 91301, US

GOODINGS, Rupert

Cambridge, CB4 1DD, GB

JONES, Emlyn

Essex CM20 3QT, GB

ODHAMS, David, Crawford

Essex CM16 5ED, GB

PROCTOR, Peter, Nicholas

Basingstoke Hampshire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.